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Mondialisation : réagir ou subir ? La France face à l’expatriation des compétences, des capitaux et des entreprises.
Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée d'étudier l'ensemble des questions liées à l'expatriation des compétences, des capitaux et des entreprises.… -
I.B.S. : Impôt sur les Bénéfices des Sociétés.
In Conseil Fiscal Privé, Code Général des Impôts. Auteur : Bureau d'Assistance Fiscale (BAF) -
Barème de l’impôt sur les revenus salariaux et assimilés (I.R.S.A.)
Avec initiation à la détermination du revenu imposable. In Code Général des Impôts. Auteur : Bureau d'Assistance Fiscale (BAF) -
Mission de la Banque Mondiale sur la finalisation du Projet d’appui pour la Bonne gouvernance et le Développement Institutionnel
Projet d'appui pour la Bonne gouvernance et le Développement Institutionnel (PGDI). Antananarivo 19-29 août 2003. Aide-Mémoire Auteur : Banque Mondiale -
Rapport sur le Développement dans le monde : Développement durable dans un monde dynamique.
Comment assurer un travail productif et une qualité de vie correcte aux 2,5 à 3 milliards de personnes qui vivent actuellement avec moins de 2… -
Rapport d’évaluation détaillée sur la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.
Évaluation des standards du groupe d'action financière sur le blanchiment des capitaux et les financements du terrorisme. Auteur : Banque Mondiale -
Doing Business 2007. Comment réformer ?
Comparaison de réglementations dans 175 pays. Rapport annuel Auteur : Banque Mondiale (Editions Saint Martin)
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