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Mondialisation : réagir ou subir ? La France face à l’expatriation des compétences, des capitaux et des entreprises.
Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée d'étudier l'ensemble des questions liées à l'expatriation des compétences, des capitaux et des entreprises.… -
NGO sustainability in Central Europe
Auteur: KONCZ Katalin et al., Open Society Institute, LGI NGO sustainability in Central Europe. Helping Civil, Society Survive The Open Society Institut has long been… -
Obligations de conformité pour les institutions financières
In Cahier "Programme de renforcement des Capacités de Lutte contre le Blanchiment des Capitaux et le financement du terrorisme". Module 3b Auteur : Banque Mondiale,… -
Obligations légales de respecter les normes internationales
In Cahier "Programme de renforcement des Capacités de Lutte contre le Blanchiment des Capitaux et le financement du terrorisme". Module 2 Auteur : Banque Mondiale,… -
Obligations réglementaires institutionnelles de LBC/LFT
In Cahier "Programme de renforcement des Capacités de Lutte contre le Blanchiment des Capitaux et le financement du terrorisme". Module 3a Auteur : Banque Mondiale,… -
Présentation du cadrage macro-économique et fiscal du MAP.
Auteur: Ministère Finances, Budget, Primature Présentation du cadrage macro-économique et fiscal du MAP. Finances et budget. Perspectives Cote: SS.E M 009 -
Projet de texte communautaire sur le blanchiment : enjeux et grandes lignes d’orientation.
Auteur: Groupe d'Action Financière sur le Blanchiment de capitaux (GAFI) Cote: SS.E G 001 -
Rapport d’évaluation détaillée sur la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.
Évaluation des standards du groupe d'action financière sur le blanchiment des capitaux et les financements du terrorisme. Auteur : Banque Mondiale -
Rapport de mise en œuvre des programmes: Année 2009
Auteur: Direction General de l'Economie, Ministère de l'Economie et de l'Industrie (MEI) Cote: SS.E M 011 -
Rapport de mise en œuvre des programmes: Année 2010
Auteur: Direction General de l'Economie, Ministère de l'Economie et de l'Industrie (MEI) Cote: SS.E M 012 -
Rapport de progrès de la mise en œuvre du MAP
Rapport de progrès de la mise en œuvre du MAP. Année 2007 Auteur: Ministère Economie, Commerce et Industrie Cote: SS.E M 010
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