« La folie est de toujours se
comporter de la même manière et de s’attendre à un résultat différent. » Albert
Einstein.
Le présent rapport annuel retrace les activités du CSI durant
l’année 2011. Il se divise en deux parties : les activités menées au cours de
l’année 2011 et les perspectives pour 2012. Avant d’entrer dans ces deux
volets, il est utile de rappeler comment et pourquoi le CSI entend prioriser et
focaliser sur la gouvernance publique dans la promotion de l’intégrité.
Au cours de la première phase de son existence, de 2003 à 2006 (à
l’époque Conseil Supérieur de Lutte Contre la Corruption – CSLCC), il
s’agissait de lutter contre la corruption, fléau unanimement considéré comme un
frein puissant à tout progrès économique et social significatif. La stratégie
anti-corruption développée, à travers la loi de 2004 et la création du BIANCO
pour la mettre en oeuvre, reposait sur une analyse complète des besoins et des
risques.
A partir de 2006, nous avons cherché à renforcer les capacités
des institutions publiques et privées à résister aux dérives à travers un
programme intitulé « développement du système national d’intégrité ». Ce
concept de SNI, emprunté à l’ONG Transparency International, identifie une
douzaine d’institutions au sens large (exécutif, législatif, judiciaire, partis
politiques, médias, églises etc.) qui sont soumises à des règles de base, faute
de quoi non seulement elles s’affaiblissent mais surtout elles font peser sur
les autres le poids de leur défaillance. Par contre, si les institutions jouent
leur rôle, le poids est partagé et le «
système tient ».
La crise politique de 2009 a amené le CSI à analyser la
problématique des élections et de la gouvernance électorale (2010) et l’éthique
des forces armées (2011). La crise a également été l’occasion de s’interroger
sur l’enracinement des réformes introduites depuis 2004. Force est de constater
que les avancées se sont révélées fragiles pour diverses raisons qui peuvent se
résumer ainsi : la demande de bonne gouvernance existe mais demeure peu
structurée.
La gouvernance publique est généralement comprise comme un mode
d’exercice du pouvoir par les administrations en vue de gérer les affaires d’un
pays à tous les niveaux et dans tous les domaines. La notion de bonne
gouvernance englobe les principes, les outils, les mécanismes, les processus et
les institutions à travers lesquels l’Etat et l’Administration exercent leurs
pouvoirs et autorités, les citoyens et les collectivités défendent leurs intérêts
et exercent leurs droits.
Les perspectives du CSI pour l’année 2012 s’orientent une
nouvelle direction : la conception et le lancement d’une politique nationale de
bonne gouvernance. Loin de vouloir réinventer la roue, notre ambition est de
capitaliser tout ce qui a été conçu auparavant et de rendre opérationnel un
programme cohérent et pragmatique.